Veto Article, Signification, Explication

Le mot veto vient du latin et signifie littéralement J'interdis. Il est utilisé pour indiquer qu'une partie d'un groupe a le droit d'arrêter unilatéralement une décision commune. Un veto donc donne un pouvoir non limité de blocage législatif.

Le veto dans le monde et dans l'Histoire

Le veto fut à l'origine donné au tribun de la plèbe vis à vis des lois du sénat romain.

Dans le système de Westminster et dans la plupart des monarchies constitutionnelles, le pouvoir de veto est exercé en suspendant l'accord royal qui est en principe le dernier pouvoir, rarement utilisé, par le monarque ou son représentant.

Aux États-Unis d'Amérique le président peut opposer son veto à une législation votée par le Congrès des États-Unis mais ce droit n'est pas absolu. Une majorité des deux tiers de chaque assemblée peut passer outre. Le veto a été utilisé pour la première fois par le président George Washington le 5 avril 1792 et le Congrès en a surmonté un le 3 mars 1845.

Dans le Conseil de sécurité de l'ONU, les cinq membres permanents (les États-Unis, la Russie, la Chine, la France et le Royaume-Uni) ont le pouvoir de veto. Si l'un de ces pays vote contre une proposition elle est rejetée.

Typiquement un veto s'applique à une pièce de législation complète. Quelques États aux États-Unis ont accordé à leurs gouverneurs le pouvoir additionnel du veto à la ligne. Son abus le plus célèbre intervint quand le gouverneur du Wisconsin, Tommy Thompson, barrant des lettres individuelles dans le texte qui lui était soumis lui donna une signification différente. Il y a des variations.

En Pologne la Constitution au cours des XVIIe siècle et XVIIIe siècle avait une institution appelée le liberum veto. Toutes les lois devaient passer au Sejm (le Parlement) par consentement unanime, et si un député mettait la moindre restriction non seulement cette loi était bloquée mais l'assemblée était dissoute.

C'est un article concernant le Veto. La page contient la signification du Veto , Description et explication au sujet de Veto