article sur le Tribunal, Explication sur le Tribunal

Tribunal Article, Signification, Explication

     

Le tribunal est un lieu ou est rendu la justice. C'est ici que les personnes en conflits viennent chercher la justice et celles qui n'ont pas respecté la loi sont jugées.

Les tribunaux sont présidés par un juge qui se base sur les textes de lois. C'est généralement lui ou des jurés qui rendent le verdict.

Table of contents
1 Les types de juridictions
2 Les tribunaux
3 Voir aussi

Les types de juridictions

A cause de la complexité des textes de lois, il a été nécessaire de créer des tribunaux spécialisés. C'est ainsi qu'il existe 3 grandes juridications :

Dans certains pays, la juridication d'ordre militaire n'existe plus, comme en France. Les cas qui relevaient de sa compétence ont été transféré aux deux autres juridictions.

S'il y a une contestation de la part de l'une des deux parties sur le type de juridiction à même de traiter l'affaire, la désignation est rendu par un Tribunal des conflits (le nom peut bien évidemment changer d'un pays à un autre).

Chacune de ces juridications peut être composées de plusieurs tribunaux, en fonction de l'importance et de la spécificité des affaires qui lui sont soumises.

Les tribunaux

Voici une liste non exhaustive des tribunaux existant :

États-Unis

Europe

France

Voir aussi: Système juridictionnel français

International

Voir aussi


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