article sur le Titrisation, Explication sur le Titrisation

Titrisation Article, Signification, Explication

Table of contents
1 Généralités
2 Un concept simple
3 Pourquoi la titrisation ?
4 Illustration
5 Avantages
6 Structuration des obligations
7 Notation
8 SpĂ©cificitĂ©s de l’investissement
9 Classes d’actifs utilisables
10 Principaux types d’opĂ©rations
11 Opérations synthétiques
12 Régime juridique
13 Covered Bonds
14 Mise en perspective : la titrisation comme instrument stratégique
15 Voir aussi

Généralités

La titrisation est une technique qui a Ă©tĂ© importĂ©e des États-Unis Ă  la fin des annĂ©es 80.

Originalement, il s’agit d’un mode de financement reposant sur les techniques du financement structurĂ© qui a Ă©voluĂ© pour devenir Ă  la fois un instrument de gestion du bilan, de gestion des risques, et de crĂ©ation de valeur.

Une tentative de dĂ©finition gĂ©nĂ©rale peut-ĂȘtre dĂ©rivĂ©e du nom du produit : il s’agit d’une technique financiĂšre qui transforme des actifs illiquides en titres (obligation ou autre) liquides (*).

(*) « liquide » est utilisĂ© ici dans son acception financiĂšre : est liquide un actif pour lequel il existe un marchĂ© efficace qui permet Ă  l’investisseur d’à tout moment investir ou dĂ©sinvestir dans le titre. Par opposition, est illiquide un actif pour lequel il n’existe pas de marchĂ© efficace.

On notera que cette définition de la titrisation est purement technique : elle ne dit rien de ce à quoi sert cette technique financiÚre.

Ce n’est pas un hasard, la titrisation prend en effet de multiples formes et peut ĂȘtre utilisĂ©e pour satisfaire des besoins divers.

Je suggĂšre au lecteur qui trouverait cette dĂ©finition un peu lapidaire d’y revenir lorsqu’il aura lu l’ensemble de l’article : il constatera alors que dans sa briĂšvetĂ©, cette dĂ©finition couvre Ă  peu prĂšs l’ensemble d’un phĂ©nomĂšne qui peut prendre de multiples formes.

Un concept simple

A la base, le concept est relativement simple : une entreprise financiĂšre, industrielle ou commerciale lĂšve des capitaux (Ă©met des obligations) sur la base des flux financiers qui seront gĂ©nĂ©rĂ©s dans l’avenir par des actifs ou des droits tout en conservant la gestion quotidienne desdits actifs ou droits.

Afin de faciliter l’analyse du risque liĂ© au portefeuille, c’est-Ă -dire de prĂ©voir les flux financiers, las actifs ou droits cĂ©dĂ©s seront de prĂ©fĂ©rence de mĂȘme nature, tel que

  • un portefeuille de crĂ©dits hypothĂ©caires rĂ©sidentiels.
  • un portefeuille de crĂ©dits hypothĂ©caires commerciaux
  • un ensemble de droits liĂ©s Ă  des opĂ©rations de location-financement sur machines
  • 
.

L’investisseur participera Ă  l’opĂ©ration et acquĂ©rra les obligations non pas sur base de la capacitĂ© de remboursement de l’entreprise, mais exclusivement sur base des flux financiers futurs qui garantissent le remboursement des obligations.

Chaque obligation reprĂ©sente, en quelque sorte, une fraction du portefeuille d’actifs titrisĂ©s, les obligations sont dites « adossĂ©es » au portefeuille d’actifs : on parle d’Asset Backed Securities (ABS).

On appellera l’entreprise obtenant le financement le « cĂ©dant » (elle cĂšde son droit sur les flux futurs)

En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, afin d’assurer Ă  l’investisseur la bonne fin de l’opĂ©ration, la titrisation impliquera qu’entre le cĂ©dant et l’investisseur s’interpose une sociĂ©tĂ© qui sera créée pour l’occasion, ou sociĂ©tĂ© ad hoc (en anglais, « Special Purpose Vehicle » ou Company, « SPV » ou « SPC »).

Le fait que tout passe Ă  travers la SPC assure le « dĂ©tachement » de l’opĂ©ration du cĂ©dant. MĂȘme si celui-ci tombe en faillite, la SPC continuera Ă  exister et les investisseurs sont assurĂ©s d’avoir accĂšs au flux financiers gĂ©nĂ©rĂ©s par le portefeuille d’actifs. Afin d’assurer la pĂ©rennitĂ© de la SPC en cas de faillite du cĂ©dant, toute une sĂ©rie d’intervenants professionnels sont utilisĂ©s dans l’opĂ©ration, telle que des sociĂ©tĂ©s spĂ©cialisĂ©es dans la gestion de sociĂ©tĂ© de type SPC.

Pourquoi la titrisation ?

On peut se demander pourquoi l’entreprise dĂ©sireuse de se financer ne se borne pas Ă  vendre son portefeuille de crĂ©dit Ă  une autre entreprise intĂ©ressĂ©e.

Il y a Ă  cela plusieurs raisons.

Mais la raison essentielle est la disponibilitĂ© de l’acheteur : il s’agit de trouver quelqu’un qui est intĂ©ressĂ© par le portefeuille en question. Et lorsqu’on sait que l’on parle souvent de portefeuille de l’ordre de 500 millions d’euros
.

Ensuite il y a la capacitĂ© de l’acheteur Ă  analyser les risques du portefeuille, avec pour corollaire la possibilitĂ© pour le vendeur d’obtenir un juste prix.

Comme le laissait entendre la dĂ©finition, la titrisation permet de transformer un portefeuille illiquide en des titres liquides, ce qui permet de « vendre » le portefeuille non plus Ă  un investisseur, mais Ă  une multitude d’investisseurs.

Par ailleurs, comme on le verra plus bas, la technique de la titrisation obĂ©it Ă  certaines rĂšgles de mise en place et de structuration qui permettent de fournir Ă  tous les acteurs de la transaction une Ă©valuation transparente des risques, et donc l’établissement d’un prix « juste ».

Illustration

Une banque, le cédant, souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires.

  • la banque cĂšde Ă  la SPC, créée pour l’occasion, le portefeuille de crĂ©dits ainsi que tous les droits y attachĂ©s (tels que les droits liĂ©s Ă  une assurance vie) ;
  • la SPC Ă©met des obligations dont les intĂ©rĂȘts et les remboursements en capital seront assurĂ©s exclusivement par les flux financiers du portefeuille de crĂ©dit ;
  • avec le rĂ©sultat de l’émission obligataire, la SPC paie Ă  la banque le prix de vente du portefeuille.

Economiquement, tout se passe pour la banque comme si elle avait obtenu le financement « en direct » et elle s’est assurĂ© un financement sur base de la qualitĂ© du portefeuille de crĂ©dit.

Juridiquement, il n’y a aucun rapport entre l’investisseur et la banque, puisque la SPC est interposĂ©e entre les deux : la faillite ou le dĂ©faut du cĂ©dant n’aura d’effet ni sur l’opĂ©ration, ni sur sur les investisseurs.

Avantages

AccĂšs Ă  une nouvelle source de financement

Tout d’abord, comme indiquĂ©, les investisseurs vont prendre leur dĂ©cision d’investissement non pas sur base de la qualitĂ© du cĂ©dant ou de sa capacitĂ© d’endettement, mais exclusivement sur la base de la qualitĂ© du portefeuille de crĂ©dit.

Ceci implique bien entendu que l’investisseur puisse juger de la qualitĂ© de ces actifs et nous examinerons ci-aprĂšs comment les agences de notation ont permis de rĂ©soudre cette question.

Par consĂ©quent, mĂȘme une sociĂ©tĂ© qui n’est pas en trĂšs bonne situation financiĂšre et Ă  laquelle un investisseur ne ferait pas nĂ©cessairement confiance peut lever des fonds Ă  des conditions raisonnables dans la mesure oĂč elle peut identifier dans son bilan des actifs de qualitĂ© qu’elle peut utiliser pour son refinancement.

Transfert de risques

Second avantage, le risque de crédit du portefeuille est passé chez les investisseurs.

Traduction : si le portefeuille se rĂ©vĂšle en dĂ©finitive de mauvaise qualitĂ© et si les flux gĂ©nĂ©rĂ©s sont insuffisants, c’est l’investisseur qui subira, le cas Ă©chĂ©ant, une perte financiĂšre.

Les choses ne sont bien sûr pas aussi simple que cela : en général, le cédant conserve le premier risque sur le portefeuille (voir mécanisme expliqué ci-aprÚs). Sans entrer dans les distinctions entre risque prévisible et risque imprévisible, le mécanisme permet en tout cas au cédant de limiter son risque (ou de le « capper », lui donner un « cap » ou maximum, pour utiliser une terme usuel des marchés financiers) à un certain montant, le surplus étant supporté par les investisseurs.

Pour les banques, soumises à un contrîle des risques par leur contrîleur, l’aspect gestion des risques est particuliùrement important.

Gestion de bilan

En refinancant le portefeuille de crédit, le cédant a libéré des fonds et peut accroßtre son activité ou générer de nouveaux actifs tout en maintenant son bilan à un niveau maßtrisé, puisque les actifs sont sortis de son bilan.

Discrétion et maintien de la relation avec le client

Surtout en Europe, une banque qui cĂšde un portefeuille de crĂ©dit prĂ©fĂšre que la transaction reste discrĂšte. Ce qu’elle veut surtout c’est que son client (l’emprunteur) n’en sache rien.

Que ce souhait soit raisonnable ou non, on peut sans doute le lier au fait que pour beaucoup de banques europĂ©ennes, le crĂ©dit est considĂ©rĂ© comme le point de dĂ©part d’une relation globale que la banque espĂšre rentable.

D’une certaine façon, cette vision du crĂ©dit est sans doute partagĂ©e par beaucoup de clients des banques, qui considĂšrent que la relation de crĂ©dit qu’ils ont avec leur banquier est de nature confidentielle. C’est spĂ©cialement le cas des entreprises.

Les opĂ©rations de titrisation sont bien sĂ»r faites dans le respect de la rĂ©glementation sur la protection de la vie privĂ©e. Par exemple, les investisseurs ou les analystes ne sauront rien de l’identitĂ© du client. Ils auront tout au plus un numĂ©ro d’ordre, tandis que la liste des clients, Ă©ventuellement sur CD ROM, sera conservĂ©e sous scellĂ© par un intermĂ©diaire de confiance (notaire par exemple) et ne sera utilisĂ©e que si la banque fait faillite.

Afin de satisfaire ce besoin de discrétion:

  1. de maniÚre générale, les clients (emprunteurs) ne sont pas avertis de la cession de leur crédit
  2. la banque continuera Ă  ĂȘtre l’interlocuteur des clients, avec cette distinction que dorĂ©navant, elle percevra les fonds ‘’’pour le compte de la SPC’’’.

Ceci est largement facilitĂ© par l’usage de la titrisation.

Création de valeur

Une opĂ©ration de titrisation ne rĂ©pond pas nĂ©cessairement Ă  d’autres besoins que l’envie d’extraire de la valeur d’actifs.

Sachant que n’importe quel actifs productif de flux financiers peut ĂȘtre titrisĂ©, la titrisation peut servir d’instrument d’arbitrage.

Exemple :

  • Achat d’un portefeuille diversifiĂ© d’obligations Ă©mises par des entreprises.
  • Cession des obligations Ă  une SPC qui finance l’achat par une Ă©mission obligataire titrisĂ©e.
  • Si le portefeuille rapporte en moyenne EURIBOR +0,30% et que le coĂ»t de financement de la titrisation est de EURIBOR + 0,20%, l’opĂ©rateur qui a mis l’opĂ©ration en place empoche un gain immĂ©diat provenant de ce diffĂ©rentiel.

Ce type de transaction de titrisation est appelé Collateralised Bond Obligation ou Collateralised Debt Obligation (CBO ou CDO).

AprÚs les RMBS (Residential Mortgage Backed Securities, les titrisations de crédits hypothécaires résidentiels), les CDO sont le segment le plus important du marché de la titrisation.

Structuration des obligations

GĂ©nĂ©ralement, plusieurs classes d’obligations seront Ă©mises, avec des classes supĂ©rieures (senior en anglais) et des classes subordonnĂ©es.

Pour donner un exemple trĂšs simple, on Ă©mettra 3 classes (A, B et C), Ă©tant entendu que si le portefeuille subit une perte, c’est la classe « C » qui subira celle-ci d’abord. Lorsque la classe « C » est Ă©puisĂ©e (c’est-Ă -dire que l’investisseur dans cette classe a tout perdu), la classe « B » commencera Ă  perdre de l’argent, et ainsi de suite.

On dira dans ce cas là que la classe « C » est subordonnée aux classes « A » et « B », et que la classe « B » est subordonnée à la classe « A », cette derniÚre étant la classe supérieure (senior).

Il va sans dire que les investisseurs seront rĂ©munĂ©rĂ©s diffĂ©remment selon le risque de perte qu’ils encourent : pour l’investisseur de la classe « C », le taux d’intĂ©rĂȘt qu’il touchera devra, Ă  son sens, le rĂ©munĂ©rer pour le risque relativement Ă©levĂ© qu’il court.

La raison pour laquelle ces classes sont créées est trĂšs simple : en crĂ©ant des classes subordonnĂ©e, on amĂ©liore la qualitĂ© de crĂ©dit de la classe « A » jusqu’à rĂ©duire la probabilitĂ© de perte sur cette classe Ă  un niveau extrĂȘmement bas (voir Notation), ce qui va rĂ©duire le coĂ»t de financement de cette classe (un risque faible signifie, Ă©videmment, une faible rĂ©munĂ©ration de risque).

Toute l’astuce revient Ă  crĂ©er des classes de risque suffisamment hĂ©tĂ©rogĂšnes de maniĂšre Ă  minimiser le coĂ»t global de financement.

La création de classes subordonnée est dite le tranchage (tranching en anglais) et sera détaillé sous la section « Notation ».

Notation

Le marchĂ© de la titrisation est un marchĂ© qui dĂ©pend totalement de la capacitĂ© des agences de notation de donner une note financiĂšre Ă  l’opĂ©ration, et de la capacitĂ© des acteurs financiers de faire confiance aux conclusions des agences.

Le fait est que les agences de notation, des sociétés indépendantes spécialisées dans la notation financiÚre, ont généralement une vision du monde tellement prudente que leurs estimations se trouvent rarement mise en faute.

Il est Ă©vident de toute façon qu’un investisseur n’a ni le temps de s’investir dans l’examen d’un portefeuille d’actif qui peut ĂȘtre constituĂ© de dizaine de milliers d’actifs, ni les instruments qui lui permettent de faire des simulations de performance de portefeuille.

DĂšs lors, quelle que soit l’opĂ©ration considĂ©rĂ©e, les agences de notation sont des acteurs obligĂ©s. Elles examineront celle-ci et Ă©valueront les chances de perte pour les investisseurs.

Dans le cas d’un portefeuille de crĂ©dits hypothĂ©caires par exemple, elles examineront la qualitĂ© du portefeuille (type de client, revenus, situation gĂ©ographique, ratio prĂȘt/montant empruntĂ©, etc) et attribueront Ă  chaque prĂȘt une « chance de perte ».

Ensuite, selon la façon dont l’opĂ©ration est structurĂ©e, elles attribueront au portefeuille une notation qui ira par exemple de « AAA » (la meilleure qualitĂ©) Ă  « BBB » (la plus basse qualitĂ© des « investissement raisonnable », aussi appelĂ© « investment grade » : Ă  partir de « BB » on est dans le « spĂ©culatif »).

L’exemple suivant (extrĂȘmement schĂ©matique) illustrera le processus.

Considérons un portefeuille de crédits de 1.000.

Il est vraisemblable que les agences arrivent Ă  la conclusion que le portefeuille n’a pas, en soi, une qualitĂ© suffisante pour atteindre la qualitĂ© « BBB ».

Par contre, si on indique Ă  l’agence de notation que on constituera dans la SPV un « tampon », une « rĂ©serve » destinĂ©e Ă  absorber les premiĂšres pertes, les agences tiendront compte de cet Ă©lĂ©ment de protection pour Ă©valuer les pertes possibles des investisseurs.

On vient de commencer Ă  « structurer » l’opĂ©ration.

En l’occurrence, on vient d’introduire un facteur (la rĂ©serve) qui rehausse la qualitĂ© de l’opĂ©ration du point de vue du risque crĂ©dit supportĂ© par l’investisseur.

On parlera d’une technique de « rehaussement de crĂ©dit » (credit enhancement).

La rĂ©serve qui absorbera les pertes pourra ĂȘtre constituĂ© de diverses façons :

Imaginons dùs lors que l’agence ait les critùres suivants:

  • QualitĂ© BBB : cette qualitĂ© sera atteinte si une rĂ©serve de 0,75% du montant du portefeuille absorbe les premiĂšres pertes ;
  • QualitĂ© A : si la rĂ©serve est de 3%
  • QualitĂ© AA : si la rĂ©serve est de 5%
  • QualitĂ© AAA : si la rĂ©serve est de 8%

Ces diverses possibilités sont illustrées ci-contre.

Comme on le voit dans l’illustration, ceci revient Ă  envisager chaque fois le financement du portefeuille par deux classes, une supĂ©rieure et une subordonnĂ©e, la subordonnĂ©e servant de rĂ©serve.

Avec ces informations, nous pouvons commencer Ă  vĂ©ritablement structurer l’opĂ©ration.

Compte tenu des informations dont nous disposons, voici la façon dont nous pourrions structurer l’opĂ©ration et les classes que nous pourrions Ă©mettre, avec chaque fois la notation qui sera donnĂ©e par l’agence de notation. L’illustration montre deux possibilitĂ©s de structuration.

Deux points importants si cette illustration vous semble étrange:

Tout d’abord, rappelez vous le point important : pour dĂ©terminer la qualitĂ© de crĂ©dit de chaque classe d’obligations, on regarde le montant qui se trouve « en-dessous », que ce soit sous forme de rĂ©serve ou de classes subordonnĂ©es. On peut donc « trancher » l’opĂ©ration comme on le souhaite, crĂ©er autant de classes qu’on le veut. En effet, lorsque l’agence de notation procĂ©dera Ă  son analyse, un seul Ă©lĂ©ment sera important quand on considĂ©rera la qualitĂ© de risque d’une tranche : le rehaussement de crĂ©dit total dont cette classe bĂ©nĂ©ficie, y compris les tranches qui lui sont subordonnĂ©es, et qui dĂ©termine sa notation.

Ensuite, on est effectivement libre de structurer l’opĂ©ration comme on le souhaite. Au moment du choix entre les deux possibilitĂ©s montrĂ©es dans l’illustration par exemple, le critĂšre essentiel sera le coĂ»t de financement respectif de chaque branche de l’alternative.

Le choix entre les diverses possibilitĂ©s de tranchage dĂ©pendra donc essentiellement de la situation du marchĂ© et du diffĂ©rentiel de taux d’intĂ©rĂȘt Ă  payer aux diverses classes.

SpĂ©cificitĂ©s de l’investissement

Amortissement du portefeuille

La seule source de flux financiers disponible Ă©tant les flux du portefeuille d’actif, les opĂ©rations de titrisation ont certaines particularitĂ©s importantes pour les investisseurs.

Pour illustrer de point, prenons un portefeuille de crédits hypothécaires : généralement, chaque mois, chaque emprunteur paiera un montant qui sera représentatif

C’est-à-dire que le portefeuille va s’amortir avec le temps.

Cet amortissement du portefeuille sera plus ou moins accéléré selon deux autres facteurs :

  • le nombre de dĂ©fauts (lors d’un dĂ©faut, le prĂȘt devient exigible et sera remboursĂ© anticipativement par la vente de la maison financĂ©e (rĂ©alisation du [gage])
  • le nombre de remboursements anticipĂ©s (lorsqu’un emprunteur dĂ©cide de rembourser anticipativement par exemple lorsqu’il a trouvĂ© un financement meilleur marchĂ© auprĂšs d’un concurrent).

Alors que les intĂ©rĂȘts payĂ©s par les emprunteurs seront utilisĂ©s pour payer l’intĂ©rĂȘt payable aux investisseurs, il est Ă©vident que chaque remboursement en capital devra ĂȘtre utilisĂ© pour rembourser le capital des obligations.

Les paiements sur des obligations titrisĂ©es se faisant gĂ©nĂ©ralement Ă  un rythme trimestriel, les investisseurs toucheront chaque trimestre des intĂ©rĂȘts et un remboursement en capital dont le montant est incertain.

Par consĂ©quent, l’horizon de placement, la durĂ©e et la duration des obligations sont incertains, ce qui peut ĂȘtre trĂšs gĂȘnant pour estimer la valeur de l’investissement.

Seniorité

En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, les remboursements en capital seront utilisĂ©s d’abord pour rembourser la classe supĂ©rieure (senior). Lorsque celle-ci sera remboursĂ©e, les classes infĂ©rieures seront remboursĂ©es.

Par consĂ©quent, l’horizon de placement, incertain, varie aussi selon la classe dans laquelle on investit.

Remboursement anticipé

En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, ce type d’opĂ©ration se terminera lorsque le portefeuille d’actifs atteindra un montant Ă©gal Ă  10% de son montant initial.

Les raisons de cette rĂšgle sont simples : une opĂ©ration de titrisation requiert l’intervention d’un certain nombres de parties, ce qui implique des frais fixes qui pĂšsent de plus en plus lourd sur le coĂ»t de financement au fur et Ă  mesure que les obligations se remboursent.

Par consĂ©quent, la structure juridique permet au cĂ©dant de racheter le portefeuille lorsque celui-ci atteint le niveau prĂ©dĂ©terminĂ© (10%). La SPC utilisera le prix de rachat pour rembourser le reliquat des obligations et l’opĂ©ration sera liquidĂ©e (et la SPC dissoute).

Taux

Les obligations titrisĂ©es, en tout cas en Europe, paient gĂ©nĂ©ralement un taux flottant, c-Ă -d que tous les trois mois, les investisseurs reçoivent un coupon calculĂ© en fonction du principal de l’obligation, et d’un taux qui sera un taux de rĂ©fĂ©rence (tel que EURIBOR) plus une marge (qui sera d’autant plus haute que le risque est important).

Ceci ne surprendra pas les financiers : Ă©tant donnĂ© que l’horizon d’investissement est incertain (rythme de remboursement du principal inconnu), une obligation Ă  taux fixe serait extrĂȘmement difficile Ă  gĂ©rer pour l’investisseur : lui aussi doit gĂ©nĂ©ralement assurer une gestion actif-passif correcte de son bilan.

Exemple

L’exemple ci-dessous est tirĂ© d’une opĂ©ration rĂ©elle.

Comme on le voit, les paiements en principal sont affectés en priorité au remboursement de la classe A.

Par conséquent, la classe A est dite à remboursement « pass-through » (les flux financiers passent à travers la SPC pour atterrir directement chez les investisseurs) et porte un taux flottant.

Par contre, pour les classes B et C, les éléments suivant sont entrés en ligne de compte :

Les classes B et C ont donc Ă©tĂ© des obligations Ă  taux fixe, et leur remboursement est dit « soft bullet ». Une obligation « soft bullet » est une obligation remboursable in fine (remboursable en une fois Ă  l’échĂ©ance, « bullet » en anglais) mais dont la date de remboursement n’est pas totalement certaine : dans certaines circonstances exceptionnelles (tel qu’un amortissement accĂ©lĂ©rĂ© imprĂ©vu du portefeuille), cette date peut varier.

Classes d’actifs utilisables

Il ne semble pas y avoir de limite aux actifs que l’on peut titriser.

Outre les classiques crédits, on pourra titriser des créances commerciales, des loyers d'actifs mobiliers ou immobiliers, des royalties, des flux futurs, bref à peu prÚs tout actif ou droit dont on peut raisonnablement prévoir les flux financiers futurs.

A titre d’exemples des titrisations les plus « exotiques », le gouvernement italien a titrisĂ© les produits futurs du Lotto et de la vente d’un portefeuille de propriĂ©tĂ©s immobiliĂšres, David Bowie a titrisĂ© les revenus futurs de son catalogue de titres, et une banque anglaise a titrisĂ© les revenus futurs d’une chaĂźne de bistrots.

Principaux types d’opĂ©rations

Les opérations peuvent se classer selon les actifs sous-jacents.

Elles peuvent aussi se classer selon le mode de financement.

Ici, il n’existe que deux modes de financement : opĂ©ration Ă  long ou moyen ou court terme. A long ou moyen terme, l’instrument utilisĂ© est l’obligation (en gĂ©nĂ©ral entre 3 et 7 ans).

A court terme, l’instrument utilisĂ© est le papier commercial (commercial paper), des titres Ă  court terme (en gĂ©nĂ©ral de 1 Ă  30 jours) Ă©mis dans le cadre d’un programme d’émission. On parle de programme ABCP (Asset Backed Commercial Paper).

En rÚgle générale, on financera des actifs « longs » avec des obligations, tandis que les actifs « courts » (telle que des créances commerciales payables à 3 mois) seront financés avec du papier commercial.

Il arrive cependant que des actifs longs soient financĂ©s par papier commercial notamment en raison du taux de financement extrĂȘmement bas que ces titres assurent. Cependant, cette pratique doit ĂȘtre utilisĂ©e avec prudence parce qu’elle gĂ©nĂšre un risque de refinancement et de liquiditĂ© dans la structure (puisque du nouveau papier commercial doit ĂȘtre Ă©mis rĂ©guliĂšrement lors de chaque Ă©chĂ©ance de titre).

Opérations synthétiques

En contrariĂ©tĂ© absolue avec tout ce que nous venons d’exposer, dans une opĂ©ration de titrisation synthĂ©tique, il n’y a pas de vente d’actif.

Une opĂ©ration synthĂ©tique est donc une opĂ©ration oĂč l’actif n’est pas transfĂ©rĂ©, mais oĂč on se borne Ă  transfĂ©rer le risque.

Comment ?

Tout simplement grĂące Ă  un petit instrument dĂ©veloppĂ© depuis une dizaine d’annĂ©e dans les marchĂ©s financiers : le dĂ©rivĂ© de crĂ©dit.

Pas de panique, c’est trùs simple.

Un dĂ©rivĂ© de crĂ©dit est un instrument de protection. C’est un contrat oĂč quelqu’un (le vendeur de protection) s’engage Ă  verser un certain montant Ă  l’acheteur de protection (qui paiera une prime annuelle pendant la durĂ©e du contrat) au cas oĂč une entreprise tomberait en dĂ©faut pendant la durĂ©e du dĂ©rivĂ© de crĂ©dit.

Il s’agit donc d’un contrat trĂšs semblable Ă  une sorte d’assurance (on me pardonnera de ne pas entrer dans les considĂ©rations techniques qui font qu’un dĂ©rivĂ© de crĂ©dit n’est pas un contrat d’assurance).

S’il n’y a pas de vente d’actif, il n’y a donc pas de paiement d’un prix d’achat. Il y aura cependant Ă©mission obligataire, mais celle-ci ne servira pas Ă  payer un prix d’achat.

Afin de comprendre pourquoi il y a émission obligataire et à quoi elle servira, le mieux est de procéder à un parallÚle entre la vente et le contrat synthétique.

Lorsqu’une entreprise vend un portefeuille de crĂ©dits, l’acheteur paie le prix d’achat (que ce soit une simple vente ou une vente Ă  une SPC pour une titrisation). La relation se termine donc au moment de la vente, et ni le cĂ©dant ni l’acheteur n’ont plus d’obligation l’un envers l’autre (sauf d’éventuelles obligations de garantie du cĂ©dant).

Par contre, lorsqu’une entreprise achĂšte une protection sur un portefeuille de crĂ©dit, aucun prix d’achat n’est payĂ©, mais le vendeur de protection doit, pendant la durĂ©e du contrat, couvrir le risque crĂ©dit liĂ© au portefeuille. La relation commence donc au moment de la conclusion du contrat, et le vendeur de protection s’oblige Ă  payer les montants convenus au moment de la rĂ©alisation du risque.

Ceci revient Ă  dire que l’acheteur de protection a couvert son risque-crĂ©dit du portefeuille, mais court Ă  prĂ©sent un nouveau risque : celui que le vendeur de protection soit incapable de lui payer le montant de protection le moment voulu.

On peut donc dire que le risque de crédit lié au portefeuille a été remplacé par un nouveau risque-crédit sur le vendeur de protection.

Ceci ne pose pas de problùme particulier lorsqu’on conclut un tel contrat avec un vendeur de protection professionnel tel qu’une banque (quoique l’acheteur de protection prudent veillera à ne pas trop augmenter ses risques sur la dite banque).

Par contre, quand on se situe dans le monde de la titrisation, le vendeur de protection est une SPC, créée pour l’occasion, et qui n’a a priori aucune surface financiĂšre qui lui permette de couvrir ses obligations Ă©ventuelles Ă  l’égard de l’acheteur de protection.

L’émission obligataire servira dĂšs lors Ă  crĂ©er cette surface financiĂšre.

Le mécanisme est simple.

Prenons l’exemple d’un portefeuille de crĂ©dit de 1.000.

L’acheteur de protection conclut, avec une SPC, un dĂ©rivĂ© de crĂ©dit d’un montant de 1.000.

La SPC va émettre des obligations pour 1.000.

Le montant des obligations est alors utilisĂ© pour acheter des actifs sans risque (ou Ă  risque trĂšs faible) tels que des OAT (obligations d’état Ă©mise par le gouvernement français).

Ces OAT sont placĂ©es sur un compte titre ouvert au nom de la SPC pour la durĂ©e de l’opĂ©ration, et elles sont gagĂ©es au bĂ©nĂ©fice de l’acheteur de protection et des obligataires.

Si aucune perte ne survient dans le portefeuille de crĂ©dits « protĂ©gĂ©s », les OAT gagĂ©es seront revendues au terme de l’opĂ©ration, et le rĂ©sultat de cette vente utilisĂ© pour rembourser les obligataires.

Si une perte survient dans le portefeuille de crĂ©dit, une certaine quantitĂ© d’OAT seront vendues, et le rĂ©sultat de cette vente utilisĂ© pour payer Ă  l’acheteur de protection le montant qui lui est dĂ».

Dans ce dernier cas de figure, il est Ă©vident que si les pertes du portefeuille atteignent un certain montant, il ne restera pas suffisamment d’OAT pour rembourser les obligataires.

Comme on le voit, par ce mĂ©canisme simple, le risque de crĂ©dit du portefeuille de crĂ©dits a Ă©tĂ© transfĂ©rĂ© aux obligataires sans que les crĂ©dits eux-mĂȘmes leur aient Ă©tĂ© transfĂ©rĂ©s.

On a « synthétiquement » reproduit le mécanisme normal de la titrisation tel que décrit plus haut.

Pour le surplus, une titrisation synthĂ©tique peut reproduire exactement le mĂȘme type de structuration (classes) et de rehaussement de crĂ©dit qu’une opĂ©ration avec vente rĂ©elle.

Pourquoi une titrisation synthétique ?

Pas de financement

Une titrisation synthĂ©tique n’apporte pas de fonds au cĂ©dant.

Par consĂ©quent, ce type de transaction sera Ă©ventuellement choisi par des cĂ©dants qui n’ont pas de besoin de financement, mais seulement des besoins de gestion de risque.

Simplicité de structuration

Par ailleurs, la titrisation synthĂ©tique peut ĂȘtre une solution Ă  certains problĂšmes posĂ© par les titrisations en vente rĂ©elle : une vente rĂ©elle est assez lourde, et elle peut mĂȘme parfois ĂȘtre impossible. Cela peut ĂȘtre le cas des crĂ©dits aux entreprises, dont le contrat peut contenir des clauses qui en interdisent la cession.

Opérations plus importantes et coût inférieur

La titrisation synthĂ©tique permet de monter des opĂ©rations d’un montant beaucoup plus important qu’un titrisation classique, parce que une opĂ©ration synthĂ©tique peut ĂȘtre partiellement financĂ©e.

Dans une opĂ©ration partiellement financĂ©e, on ne finance qu’une partie du risque tandis que le surplus est non financĂ©.

Exemple :

Portefeuille de crédit de 1.000.

L’analyse des agences de notation aboutit Ă  la conclusion qu’avec une rĂ©serve de 10, le portefeuille atteint la qualitĂ© AAA.

L’acheteur de protection conclut, avec une SPC, un dĂ©rivĂ© de crĂ©dit d’un montant de 100.

La SPC va émettre des obligations pour 100, dont 90 de qualité AAA.

Pour le surplus, l’acheteur de crĂ©dit va conclure un simple dĂ©rivĂ© de crĂ©dit avec une banque internationale de qualitĂ© AAA pour un montant de 900.

Selon les termes de ce dĂ©rivĂ© de crĂ©dit, la contrepartie ne couvrira les pertes du portefeuille que si celle-ci dĂ©passent 100 (c’est-Ă -dire le montant de la protection assurĂ© par la SPC). Selon les conventions de marchĂ©, ce dĂ©rivĂ© sera qualifiĂ© comme ayant une qualitĂ© « super AAA », c’est-Ă -dire de meilleure qualitĂ© que le « AAA », censĂ© ĂȘtre la meilleure qualitĂ© possible.

Les banques internationales signent volontiers ce type de dĂ©rivĂ© de crĂ©dit en tant que « vendeur de protection » justement parce qu’elle considĂšrent que le risque est tellement tĂ©nu qu’il est virtuellement inexistant. Par consĂ©quent, la prime Ă  payer pour ce type de protection est, en rĂšgle gĂ©nĂ©rale, infĂ©rieure Ă  la marge qui devrait ĂȘtre payĂ©e sur des obligations « AAA), ce qui fait baisser le coĂ»t global de l’opĂ©ration.

Régime juridique

Les pays de régimes juridiques continentaux basés sur le Code Napoléon ont été fort en retard sur les autres pays du fait de la complexité du mécanisme de cession de créance.

DÚs lors, afin de permettre la titrisation, le législateur a dû mettre en place un mécanisme particulier qui simplifie cette cession.

En France, le lĂ©gislateur a créé les FCC - Fonds Communs de CrĂ©ances, qui sont des fonds de placement spĂ©cialisĂ©s dont l’objet est l’achat et le refinancement de crĂ©ances, et rendu particuliĂšrement simple le mĂ©canisme de cession de crĂ©ances, ou des risques sur ces crĂ©ances, Ă  ces fonds. .

D’autre pays europĂ©ens ont créés des mĂ©canismes semblables (Belgique : Fonds ou SociĂ©tĂ©s d’Investissement en CrĂ©ances).

Covered Bonds

Sous cette expression anglaise, on désigne un instrument financier qui se rapproche de la titrisation.

En France, les Obligations FonciĂšres sont des obligations Ă©mises par des Ă©tablissements bancaires spĂ©cialisĂ©s dont le seul objet est l’origination de crĂ©ances hypothĂ©caires et de crĂ©dit aux pouvoirs publics. Les actifs de ces banques sont dĂšs lors de trĂšs bonne qualitĂ© et garantissent les obligations Ă©mises par ces banques.

Alors que le rehaussement de crĂ©dit d’une titrisation est assurĂ© par une structuration complexe, celui-ci est assurĂ©, dans le cas des obligations fonciĂšres, par un rĂ©gime juridique et des rĂšgles de fonctionnement extrĂȘmement sĂ©vĂšres des banques spĂ©cialisĂ©es.

On constate cependant sur le marchĂ© que la distinction entre les deux produits est parfois tĂ©nue, les Ă©metteurs d’obligations fonciĂšres utilisant certaines techniques de structuration.

Mise en perspective : la titrisation comme instrument stratégique

Il a Ă©tĂ© fait allusion dans une des sections ci-dessus aux entreprise, tels que des sociĂ©tĂ©s financiĂšres aux États-Unis, qui ont besoin de la titrisation pour financer leur activitĂ©.

Il n’est pas rare dans ce pays que des entreprises soient financĂ©es quasi exclusivement par la titrisation : des sociĂ©tĂ©s de crĂ©dit par exemple, qui produisent des crĂ©dits liĂ©s Ă  des cartes de crĂ©dit et titrisent le portefeuille dĂšs que celui-ci atteint un certain montant.

On peut analyser cette tendance comme Ă©tant un corollaire Ă  la spĂ©cialisation des entreprises. On sait que la tendance actuelle est Ă  la sous-traitance ou Ă  l’impartition, et ce n’est pas un hasard : afin de maximiser ses profits, chaque entreprise dĂ©termine son activitĂ© clĂ© (core business) et tendra Ă  se dĂ©barrasser des activitĂ©s annexes.

Pour donner un exemple grossier, une banque n’a pas vocation Ă  tenir un restaurant. Elle sous-traitera donc les activitĂ©s du restaurant d’entreprise Ă  une sociĂ©tĂ© spĂ©cialisĂ©e.

Dans une certaine mesure, la titrisation est Ă©galement rĂ©vĂ©latrice de cette tendance. Les sociĂ©tĂ©s de crĂ©dit amĂ©ricaine citĂ©es ci-dessus ont dĂ©terminĂ© que leur activitĂ© clĂ© Ă©tait l’évaluation du risque crĂ©dit et la prise de risques de crĂ©dit. On dira que la fonction de cette entreprise est l’ « origination » de crĂ©dits.

Dans cette optique, une activité annexe indispensable sera la collecte des fonds nécessaires pour accorder les crédits.

Pour cette activité, on peut envisager les modÚles suivants :

1er modĂšle : Collecte de fond sur le marchĂ© des capitaux ou par le dĂ©pĂŽt des clients, ce qui implique que l’entreprise devient une banque, avec les Ă©lĂ©ments suivants :

  • le bilan de l’entreprise gonfle au fur et Ă  mesure que les nouveaux crĂ©dits sont produits
  • la gestion de trĂ©sorerie et de bilan devra tenir compte des diffĂ©rentiels de taux et de maturitĂ© entre les sources de financement et les actifs (gestion actif-passif, ou Asset and Liability Management-ALM)
  • la gestion financiĂšre, de laquelle dĂ©pend l’accĂšs aux sources de financement, deviendra une autre composante importante de l’activitĂ©.

Pour assurer ses activitĂ©s, l’entreprise devra engager du monde, acheter des systĂšmes experts, bref, elle va s’éloigner de son activitĂ© clĂ© telle qu’elle a Ă©tĂ© dĂ©terminĂ©e.

Ceci n’est pas mauvais en soi, puisque nous avons dĂ©crit ici la naissance d’une banque, mais reste que l’activitĂ© clĂ© va commencer Ă  ĂȘtre dĂ©laissĂ©e, et l’entreprise va devoir redĂ©finir ses activitĂ©s clĂ©s.

2eme modĂšle : Titrisation systĂ©matique des actifs dĂšs qu’ils atteignent un certain montant :

  • la taille du bilan reste maĂźtrisĂ©e, puisque dĂšs qu’un certain montant est atteint, les actifs sont vendus
  • la gestion de trĂ©sorerie et ALM est simplifiĂ©e par des accords cadres avec des groupes financiers importants qui couvrent les risques de taux pendant la pĂ©riode de constitution du portefeuille

La société est donc focalisée sur son activité clé, et elle maximalise la rentabilité de son activité de prise de risque-crédit en conservant le premier risque sur les portefeuilles titrisés (tout en se couvrant pour les pertes exceptionnelles).

Bien sĂ»r, entre ces deux modĂšles extrĂȘmes, il existe une infinitĂ© de possibilitĂ©, mais on voit que le succĂšs de la titrisation est aussi d’une certaine façon une consĂ©quence de la spĂ©cialisation de plus en plus forte des entreprises.

L’exemple ci-dessus montre comment la titrisation est en fait une externalisation de la fonction financiùre de l’entreprise.

On aurait pu Ă©galement prendre l’exemple de la fonction de gestion de portefeuille d’actif : une entreprise dont la fonction-clĂ© est l’origination de crĂ©dits n’a pas nĂ©cessairement pour fonction de vĂ©rifier le paiement rĂ©gulier des crĂ©dits ou d’assurer leur recouvrement en cas de dĂ©faut de la part de l’emprunteur.

Or cette fonction suppose aussi l’acquisition de systĂšmes et de personnel qui ne sera pas utilisĂ© pour la fonction-clĂ© de l’entreprise.

Par consĂ©quent, cette activitĂ© lĂ  aussi peut ĂȘtre sous-traitĂ©e. Dans les faits, on constate effectivement qu’aux États-Unis et en Grande-Bretagne, il est tout Ă  fait commun pour une banque de confier la gestion au jour le jour de son portefeuille de crĂ©dit Ă  une entreprise tierce dont cette gestion (on parle en anglais de « servicing ») constitue l’activitĂ©-clĂ©. En Europe, ce mouvement tarde Ă  se mettre en route et les rares entreprises spĂ©cialisĂ©e on du mal Ă  se faire accepter.

Voir aussi


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