Titrisation Article, Signification, Explication
La titrisation est une technique qui a Ă©tĂ© importĂ©e des Ătats-Unis Ă la fin des annĂ©es 80.
Originalement, il sâagit dâun mode de financement reposant sur les techniques du financement structurĂ© qui a Ă©voluĂ© pour devenir Ă la fois un instrument de gestion du bilan, de gestion des risques, et de crĂ©ation de valeur.
Une tentative de dĂ©finition gĂ©nĂ©rale peut-ĂȘtre dĂ©rivĂ©e du nom du produit : il sâagit dâune technique financiĂšre qui transforme des actifs illiquides en titres (obligation ou autre) liquides (*).
Ce nâest pas un hasard, la titrisation prend en effet de multiples formes et peut ĂȘtre utilisĂ©e pour satisfaire des besoins divers.
Je suggĂšre au lecteur qui trouverait cette dĂ©finition un peu lapidaire dây revenir lorsquâil aura lu lâensemble de lâarticle : il constatera alors que dans sa briĂšvetĂ©, cette dĂ©finition couvre Ă peu prĂšs lâensemble dâun phĂ©nomĂšne qui peut prendre de multiples formes.
A la base, le concept est relativement simple : une entreprise financiĂšre, industrielle ou commerciale lĂšve des capitaux (Ă©met des obligations) sur la base des flux financiers qui seront gĂ©nĂ©rĂ©s dans lâavenir par des actifs ou des droits tout en conservant la gestion quotidienne desdits actifs ou droits.
Afin de faciliter lâanalyse du risque liĂ© au portefeuille, câest-Ă -dire de prĂ©voir les flux financiers, las actifs ou droits cĂ©dĂ©s seront de prĂ©fĂ©rence de mĂȘme nature, tel que
Chaque obligation reprĂ©sente, en quelque sorte, une fraction du portefeuille dâactifs titrisĂ©s, les obligations sont dites « adossĂ©es » au portefeuille dâactifs : on parle dâAsset Backed Securities (ABS).
On appellera lâentreprise obtenant le financement le « cĂ©dant » (elle cĂšde son droit sur les flux futurs)
En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, afin dâassurer Ă lâinvestisseur la bonne fin de lâopĂ©ration, la titrisation impliquera quâentre le cĂ©dant et lâinvestisseur sâinterpose une sociĂ©tĂ© qui sera créée pour lâoccasion, ou sociĂ©tĂ© ad hoc (en anglais, « Special Purpose Vehicle » ou Company, « SPV » ou « SPC »).
Le fait que tout passe Ă travers la SPC assure le « dĂ©tachement » de lâopĂ©ration du cĂ©dant. MĂȘme si celui-ci tombe en faillite, la SPC continuera Ă exister et les investisseurs sont assurĂ©s dâavoir accĂšs au flux financiers gĂ©nĂ©rĂ©s par le portefeuille dâactifs. Afin dâassurer la pĂ©rennitĂ© de la SPC en cas de faillite du cĂ©dant, toute une sĂ©rie dâintervenants professionnels sont utilisĂ©s dans lâopĂ©ration, telle que des sociĂ©tĂ©s spĂ©cialisĂ©es dans la gestion de sociĂ©tĂ© de type SPC.
On peut se demander pourquoi lâentreprise dĂ©sireuse de se financer ne se borne pas Ă vendre son portefeuille de crĂ©dit Ă une autre entreprise intĂ©ressĂ©e.
Il y a Ă cela plusieurs raisons.
Mais la raison essentielle est la disponibilitĂ© de lâacheteur : il sâagit de trouver quelquâun qui est intĂ©ressĂ© par le portefeuille en question. Et lorsquâon sait que lâon parle souvent de portefeuille de lâordre de 500 millions dâeurosâŠ.
Ensuite il y a la capacitĂ© de lâacheteur Ă analyser les risques du portefeuille, avec pour corollaire la possibilitĂ© pour le vendeur dâobtenir un juste prix.
Comme le laissait entendre la dĂ©finition, la titrisation permet de transformer un portefeuille illiquide en des titres liquides, ce qui permet de « vendre » le portefeuille non plus Ă un investisseur, mais Ă une multitude dâinvestisseurs.
Par ailleurs, comme on le verra plus bas, la technique de la titrisation obĂ©it Ă certaines rĂšgles de mise en place et de structuration qui permettent de fournir Ă tous les acteurs de la transaction une Ă©valuation transparente des risques, et donc lâĂ©tablissement dâun prix « juste ».
Une banque, le cédant, souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires.
Juridiquement, il nây a aucun rapport entre lâinvestisseur et la banque, puisque la SPC est interposĂ©e entre les deux : la faillite ou le dĂ©faut du cĂ©dant nâaura dâeffet ni sur lâopĂ©ration, ni sur sur les investisseurs.
Tout dâabord, comme indiquĂ©, les investisseurs vont prendre leur dĂ©cision dâinvestissement non pas sur base de la qualitĂ© du cĂ©dant ou de sa capacitĂ© dâendettement, mais exclusivement sur la base de la qualitĂ© du portefeuille de crĂ©dit.
Ceci implique bien entendu que lâinvestisseur puisse juger de la qualitĂ© de ces actifs et nous examinerons ci-aprĂšs comment les agences de notation ont permis de rĂ©soudre cette question.
Par consĂ©quent, mĂȘme une sociĂ©tĂ© qui nâest pas en trĂšs bonne situation financiĂšre et Ă laquelle un investisseur ne ferait pas nĂ©cessairement confiance peut lever des fonds Ă des conditions raisonnables dans la mesure oĂč elle peut identifier dans son bilan des actifs de qualitĂ© quâelle peut utiliser pour son refinancement.
Second avantage, le risque de crédit du portefeuille est passé chez les investisseurs.
Traduction : si le portefeuille se rĂ©vĂšle en dĂ©finitive de mauvaise qualitĂ© et si les flux gĂ©nĂ©rĂ©s sont insuffisants, câest lâinvestisseur qui subira, le cas Ă©chĂ©ant, une perte financiĂšre.
En refinancant le portefeuille de crédit, le cédant a libéré des fonds et peut accroßtre son activité ou générer de nouveaux actifs tout en maintenant son bilan à un niveau maßtrisé, puisque les actifs sont sortis de son bilan.
Surtout en Europe, une banque qui cĂšde un portefeuille de crĂ©dit prĂ©fĂšre que la transaction reste discrĂšte. Ce quâelle veut surtout câest que son client (lâemprunteur) nâen sache rien.
Que ce souhait soit raisonnable ou non, on peut sans doute le lier au fait que pour beaucoup de banques europĂ©ennes, le crĂ©dit est considĂ©rĂ© comme le point de dĂ©part dâune relation globale que la banque espĂšre rentable.
Dâune certaine façon, cette vision du crĂ©dit est sans doute partagĂ©e par beaucoup de clients des banques, qui considĂšrent que la relation de crĂ©dit quâils ont avec leur banquier est de nature confidentielle. Câest spĂ©cialement le cas des entreprises.
Les opĂ©rations de titrisation sont bien sĂ»r faites dans le respect de la rĂ©glementation sur la protection de la vie privĂ©e. Par exemple, les investisseurs ou les analystes ne sauront rien de lâidentitĂ© du client. Ils auront tout au plus un numĂ©ro dâordre, tandis que la liste des clients, Ă©ventuellement sur CD ROM, sera conservĂ©e sous scellĂ© par un intermĂ©diaire de confiance (notaire par exemple) et ne sera utilisĂ©e que si la banque fait faillite.
Afin de satisfaire ce besoin de discrétion:
Une opĂ©ration de titrisation ne rĂ©pond pas nĂ©cessairement Ă dâautres besoins que lâenvie dâextraire de la valeur dâactifs.
Sachant que nâimporte quel actifs productif de flux financiers peut ĂȘtre titrisĂ©, la titrisation peut servir dâinstrument dâarbitrage.
Exemple :
AprÚs les RMBS (Residential Mortgage Backed Securities, les titrisations de crédits hypothécaires résidentiels), les CDO sont le segment le plus important du marché de la titrisation.
GĂ©nĂ©ralement, plusieurs classes dâobligations seront Ă©mises, avec des classes supĂ©rieures (senior en anglais) et des classes subordonnĂ©es.
Pour donner un exemple trĂšs simple, on Ă©mettra 3 classes (A, B et C), Ă©tant entendu que si le portefeuille subit une perte, câest la classe « C » qui subira celle-ci dâabord. Lorsque la classe « C » est Ă©puisĂ©e (câest-Ă -dire que lâinvestisseur dans cette classe a tout perdu), la classe « B » commencera Ă perdre de lâargent, et ainsi de suite.
On dira dans ce cas là que la classe « C » est subordonnée aux classes « A » et « B », et que la classe « B » est subordonnée à la classe « A », cette derniÚre étant la classe supérieure (senior).
Il va sans dire que les investisseurs seront rĂ©munĂ©rĂ©s diffĂ©remment selon le risque de perte quâils encourent : pour lâinvestisseur de la classe « C », le taux dâintĂ©rĂȘt quâil touchera devra, Ă son sens, le rĂ©munĂ©rer pour le risque relativement Ă©levĂ© quâil court.
La raison pour laquelle ces classes sont créées est trĂšs simple : en crĂ©ant des classes subordonnĂ©e, on amĂ©liore la qualitĂ© de crĂ©dit de la classe « A » jusquâĂ rĂ©duire la probabilitĂ© de perte sur cette classe Ă un niveau extrĂȘmement bas (voir Notation), ce qui va rĂ©duire le coĂ»t de financement de cette classe (un risque faible signifie, Ă©videmment, une faible rĂ©munĂ©ration de risque).
Toute lâastuce revient Ă crĂ©er des classes de risque suffisamment hĂ©tĂ©rogĂšnes de maniĂšre Ă minimiser le coĂ»t global de financement.
La création de classes subordonnée est dite le tranchage (tranching en anglais) et sera détaillé sous la section « Notation ».
Le marchĂ© de la titrisation est un marchĂ© qui dĂ©pend totalement de la capacitĂ© des agences de notation de donner une note financiĂšre Ă lâopĂ©ration, et de la capacitĂ© des acteurs financiers de faire confiance aux conclusions des agences.
Le fait est que les agences de notation, des sociétés indépendantes spécialisées dans la notation financiÚre, ont généralement une vision du monde tellement prudente que leurs estimations se trouvent rarement mise en faute.
Il est Ă©vident de toute façon quâun investisseur nâa ni le temps de sâinvestir dans lâexamen dâun portefeuille dâactif qui peut ĂȘtre constituĂ© de dizaine de milliers dâactifs, ni les instruments qui lui permettent de faire des simulations de performance de portefeuille.
DĂšs lors, quelle que soit lâopĂ©ration considĂ©rĂ©e, les agences de notation sont des acteurs obligĂ©s. Elles examineront celle-ci et Ă©valueront les chances de perte pour les investisseurs.
Dans le cas dâun portefeuille de crĂ©dits hypothĂ©caires par exemple, elles examineront la qualitĂ© du portefeuille (type de client, revenus, situation gĂ©ographique, ratio prĂȘt/montant empruntĂ©, etc) et attribueront Ă chaque prĂȘt une « chance de perte ».
Ensuite, selon la façon dont lâopĂ©ration est structurĂ©e, elles attribueront au portefeuille une notation qui ira par exemple de « AAA » (la meilleure qualitĂ©) à « BBB » (la plus basse qualitĂ© des « investissement raisonnable », aussi appelĂ© « investment grade » : Ă partir de « BB » on est dans le « spĂ©culatif »).
Lâexemple suivant (extrĂȘmement schĂ©matique) illustrera le processus.
Considérons un portefeuille de crédits de 1.000.
Il est vraisemblable que les agences arrivent Ă la conclusion que le portefeuille nâa pas, en soi, une qualitĂ© suffisante pour atteindre la qualitĂ© « BBB ».
Par contre, si on indique Ă lâagence de notation que on constituera dans la SPV un « tampon », une « rĂ©serve » destinĂ©e Ă absorber les premiĂšres pertes, les agences tiendront compte de cet Ă©lĂ©ment de protection pour Ă©valuer les pertes possibles des investisseurs.
On vient de commencer à « structurer » lâopĂ©ration.
En lâoccurrence, on vient dâintroduire un facteur (la rĂ©serve) qui rehausse la qualitĂ© de lâopĂ©ration du point de vue du risque crĂ©dit supportĂ© par lâinvestisseur.
On parlera dâune technique de « rehaussement de crĂ©dit » (credit enhancement).
La rĂ©serve qui absorbera les pertes pourra ĂȘtre constituĂ© de diverses façons :
Comme on le voit dans lâillustration, ceci revient Ă envisager chaque fois le financement du portefeuille par deux classes, une supĂ©rieure et une subordonnĂ©e, la subordonnĂ©e servant de rĂ©serve.
Avec ces informations, nous pouvons commencer Ă vĂ©ritablement structurer lâopĂ©ration.
Compte tenu des informations dont nous disposons, voici la façon dont nous pourrions structurer lâopĂ©ration et les classes que nous pourrions Ă©mettre, avec chaque fois la notation qui sera donnĂ©e par lâagence de notation. Lâillustration montre deux possibilitĂ©s de structuration.
Deux points importants si cette illustration vous semble étrange:
Tout dâabord, rappelez vous le point important : pour dĂ©terminer la qualitĂ© de crĂ©dit de chaque classe dâobligations, on regarde le montant qui se trouve « en-dessous », que ce soit sous forme de rĂ©serve ou de classes subordonnĂ©es. On peut donc « trancher » lâopĂ©ration comme on le souhaite, crĂ©er autant de classes quâon le veut. En effet, lorsque lâagence de notation procĂ©dera Ă son analyse, un seul Ă©lĂ©ment sera important quand on considĂ©rera la qualitĂ© de risque dâune tranche : le rehaussement de crĂ©dit total dont cette classe bĂ©nĂ©ficie, y compris les tranches qui lui sont subordonnĂ©es, et qui dĂ©termine sa notation.
Ensuite, on est effectivement libre de structurer lâopĂ©ration comme on le souhaite. Au moment du choix entre les deux possibilitĂ©s montrĂ©es dans lâillustration par exemple, le critĂšre essentiel sera le coĂ»t de financement respectif de chaque branche de lâalternative.
Le choix entre les diverses possibilitĂ©s de tranchage dĂ©pendra donc essentiellement de la situation du marchĂ© et du diffĂ©rentiel de taux dâintĂ©rĂȘt Ă payer aux diverses classes.
La seule source de flux financiers disponible Ă©tant les flux du portefeuille dâactif, les opĂ©rations de titrisation ont certaines particularitĂ©s importantes pour les investisseurs.
Pour illustrer de point, prenons un portefeuille de crédits hypothécaires : généralement, chaque mois, chaque emprunteur paiera un montant qui sera représentatif
Cet amortissement du portefeuille sera plus ou moins accéléré selon deux autres facteurs :
Les paiements sur des obligations titrisĂ©es se faisant gĂ©nĂ©ralement Ă un rythme trimestriel, les investisseurs toucheront chaque trimestre des intĂ©rĂȘts et un remboursement en capital dont le montant est incertain.
Par consĂ©quent, lâhorizon de placement, la durĂ©e et la duration des obligations sont incertains, ce qui peut ĂȘtre trĂšs gĂȘnant pour estimer la valeur de lâinvestissement.
En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, les remboursements en capital seront utilisĂ©s dâabord pour rembourser la classe supĂ©rieure (senior). Lorsque celle-ci sera remboursĂ©e, les classes infĂ©rieures seront remboursĂ©es.
Par consĂ©quent, lâhorizon de placement, incertain, varie aussi selon la classe dans laquelle on investit.
En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, ce type dâopĂ©ration se terminera lorsque le portefeuille dâactifs atteindra un montant Ă©gal Ă 10% de son montant initial.
Les raisons de cette rĂšgle sont simples : une opĂ©ration de titrisation requiert lâintervention dâun certain nombres de parties, ce qui implique des frais fixes qui pĂšsent de plus en plus lourd sur le coĂ»t de financement au fur et Ă mesure que les obligations se remboursent.
Par consĂ©quent, la structure juridique permet au cĂ©dant de racheter le portefeuille lorsque celui-ci atteint le niveau prĂ©dĂ©terminĂ© (10%). La SPC utilisera le prix de rachat pour rembourser le reliquat des obligations et lâopĂ©ration sera liquidĂ©e (et la SPC dissoute).
Les obligations titrisĂ©es, en tout cas en Europe, paient gĂ©nĂ©ralement un taux flottant, c-Ă -d que tous les trois mois, les investisseurs reçoivent un coupon calculĂ© en fonction du principal de lâobligation, et dâun taux qui sera un taux de rĂ©fĂ©rence (tel que EURIBOR) plus une marge (qui sera dâautant plus haute que le risque est important).
Ceci ne surprendra pas les financiers : Ă©tant donnĂ© que lâhorizon dâinvestissement est incertain (rythme de remboursement du principal inconnu), une obligation Ă taux fixe serait extrĂȘmement difficile Ă gĂ©rer pour lâinvestisseur : lui aussi doit gĂ©nĂ©ralement assurer une gestion actif-passif correcte de son bilan.
Lâexemple ci-dessous est tirĂ© dâune opĂ©ration rĂ©elle.
Comme on le voit, les paiements en principal sont affectés en priorité au remboursement de la classe A.
Par conséquent, la classe A est dite à remboursement « pass-through » (les flux financiers passent à travers la SPC pour atterrir directement chez les investisseurs) et porte un taux flottant.
Par contre, pour les classes B et C, les éléments suivant sont entrés en ligne de compte :
Il ne semble pas y avoir de limite aux actifs que lâon peut titriser.
Outre les classiques crédits, on pourra titriser des créances commerciales, des loyers d'actifs mobiliers ou immobiliers, des royalties, des flux futurs, bref à peu prÚs tout actif ou droit dont on peut raisonnablement prévoir les flux financiers futurs.
A titre dâexemples des titrisations les plus « exotiques », le gouvernement italien a titrisĂ© les produits futurs du Lotto et de la vente dâun portefeuille de propriĂ©tĂ©s immobiliĂšres, David Bowie a titrisĂ© les revenus futurs de son catalogue de titres, et une banque anglaise a titrisĂ© les revenus futurs dâune chaĂźne de bistrots.
Les opérations peuvent se classer selon les actifs sous-jacents.
Ici, il nâexiste que deux modes de financement : opĂ©ration Ă long ou moyen ou court terme.
A long ou moyen terme, lâinstrument utilisĂ© est lâobligation (en gĂ©nĂ©ral entre 3 et 7 ans).
A court terme, lâinstrument utilisĂ© est le papier commercial (commercial paper), des titres Ă court terme (en gĂ©nĂ©ral de 1 Ă 30 jours) Ă©mis dans le cadre dâun programme dâĂ©mission. On parle de programme ABCP (Asset Backed Commercial Paper).
En rÚgle générale, on financera des actifs « longs » avec des obligations, tandis que les actifs « courts » (telle que des créances commerciales payables à 3 mois) seront financés avec du papier commercial.
Il arrive cependant que des actifs longs soient financĂ©s par papier commercial notamment en raison du taux de financement extrĂȘmement bas que ces titres assurent. Cependant, cette pratique doit ĂȘtre utilisĂ©e avec prudence parce quâelle gĂ©nĂšre un risque de refinancement et de liquiditĂ© dans la structure (puisque du nouveau papier commercial doit ĂȘtre Ă©mis rĂ©guliĂšrement lors de chaque Ă©chĂ©ance de titre).
En contrariĂ©tĂ© absolue avec tout ce que nous venons dâexposer, dans une opĂ©ration de titrisation synthĂ©tique, il nây a pas de vente dâactif.
Une opĂ©ration synthĂ©tique est donc une opĂ©ration oĂč lâactif nâest pas transfĂ©rĂ©, mais oĂč on se borne Ă transfĂ©rer le risque.
Comment ?
Tout simplement grĂące Ă un petit instrument dĂ©veloppĂ© depuis une dizaine dâannĂ©e dans les marchĂ©s financiers : le dĂ©rivĂ© de crĂ©dit.
Pas de panique, câest trĂšs simple.
Un dĂ©rivĂ© de crĂ©dit est un instrument de protection. Câest un contrat oĂč quelquâun (le vendeur de protection) sâengage Ă verser un certain montant Ă lâacheteur de protection (qui paiera une prime annuelle pendant la durĂ©e du contrat) au cas oĂč une entreprise tomberait en dĂ©faut pendant la durĂ©e du dĂ©rivĂ© de crĂ©dit.
Il sâagit donc dâun contrat trĂšs semblable Ă une sorte dâassurance (on me pardonnera de ne pas entrer dans les considĂ©rations techniques qui font quâun dĂ©rivĂ© de crĂ©dit nâest pas un contrat dâassurance).
Sâil nây a pas de vente dâactif, il nây a donc pas de paiement dâun prix dâachat. Il y aura cependant Ă©mission obligataire, mais celle-ci ne servira pas Ă payer un prix dâachat.
Afin de comprendre pourquoi il y a émission obligataire et à quoi elle servira, le mieux est de procéder à un parallÚle entre la vente et le contrat synthétique.
Lorsquâune entreprise vend un portefeuille de crĂ©dits, lâacheteur paie le prix dâachat (que ce soit une simple vente ou une vente Ă une SPC pour une titrisation). La relation se termine donc au moment de la vente, et ni le cĂ©dant ni lâacheteur nâont plus dâobligation lâun envers lâautre (sauf dâĂ©ventuelles obligations de garantie du cĂ©dant).
Par contre, lorsquâune entreprise achĂšte une protection sur un portefeuille de crĂ©dit, aucun prix dâachat nâest payĂ©, mais le vendeur de protection doit, pendant la durĂ©e du contrat, couvrir le risque crĂ©dit liĂ© au portefeuille. La relation commence donc au moment de la conclusion du contrat, et le vendeur de protection sâoblige Ă payer les montants convenus au moment de la rĂ©alisation du risque.
Ceci revient Ă dire que lâacheteur de protection a couvert son risque-crĂ©dit du portefeuille, mais court Ă prĂ©sent un nouveau risque : celui que le vendeur de protection soit incapable de lui payer le montant de protection le moment voulu.
On peut donc dire que le risque de crédit lié au portefeuille a été remplacé par un nouveau risque-crédit sur le vendeur de protection.
Ceci ne pose pas de problĂšme particulier lorsquâon conclut un tel contrat avec un vendeur de protection professionnel tel quâune banque (quoique lâacheteur de protection prudent veillera Ă ne pas trop augmenter ses risques sur la dite banque).
Par contre, quand on se situe dans le monde de la titrisation, le vendeur de protection est une SPC, créée pour lâoccasion, et qui nâa a priori aucune surface financiĂšre qui lui permette de couvrir ses obligations Ă©ventuelles Ă lâĂ©gard de lâacheteur de protection.
LâĂ©mission obligataire servira dĂšs lors Ă crĂ©er cette surface financiĂšre.
Le mécanisme est simple.
Prenons lâexemple dâun portefeuille de crĂ©dit de 1.000.
Lâacheteur de protection conclut, avec une SPC, un dĂ©rivĂ© de crĂ©dit dâun montant de 1.000.
La SPC va émettre des obligations pour 1.000.
Le montant des obligations est alors utilisĂ© pour acheter des actifs sans risque (ou Ă risque trĂšs faible) tels que des OAT (obligations dâĂ©tat Ă©mise par le gouvernement français).
Ces OAT sont placĂ©es sur un compte titre ouvert au nom de la SPC pour la durĂ©e de lâopĂ©ration, et elles sont gagĂ©es au bĂ©nĂ©fice de lâacheteur de protection et des obligataires.
Si aucune perte ne survient dans le portefeuille de crĂ©dits « protĂ©gĂ©s », les OAT gagĂ©es seront revendues au terme de lâopĂ©ration, et le rĂ©sultat de cette vente utilisĂ© pour rembourser les obligataires.
Si une perte survient dans le portefeuille de crĂ©dit, une certaine quantitĂ© dâOAT seront vendues, et le rĂ©sultat de cette vente utilisĂ© pour payer Ă lâacheteur de protection le montant qui lui est dĂ».
Dans ce dernier cas de figure, il est Ă©vident que si les pertes du portefeuille atteignent un certain montant, il ne restera pas suffisamment dâOAT pour rembourser les obligataires.
Comme on le voit, par ce mĂ©canisme simple, le risque de crĂ©dit du portefeuille de crĂ©dits a Ă©tĂ© transfĂ©rĂ© aux obligataires sans que les crĂ©dits eux-mĂȘmes leur aient Ă©tĂ© transfĂ©rĂ©s.
On a « synthétiquement » reproduit le mécanisme normal de la titrisation tel que décrit plus haut.
Pour le surplus, une titrisation synthĂ©tique peut reproduire exactement le mĂȘme type de structuration (classes) et de rehaussement de crĂ©dit quâune opĂ©ration avec vente rĂ©elle.
Une titrisation synthĂ©tique nâapporte pas de fonds au cĂ©dant.
Par consĂ©quent, ce type de transaction sera Ă©ventuellement choisi par des cĂ©dants qui nâont pas de besoin de financement, mais seulement des besoins de gestion de risque.
Par ailleurs, la titrisation synthĂ©tique peut ĂȘtre une solution Ă certains problĂšmes posĂ© par les titrisations en vente rĂ©elle : une vente rĂ©elle est assez lourde, et elle peut mĂȘme parfois ĂȘtre impossible. Cela peut ĂȘtre le cas des crĂ©dits aux entreprises, dont le contrat peut contenir des clauses qui en interdisent la cession.
La titrisation synthĂ©tique permet de monter des opĂ©rations dâun montant beaucoup plus important quâun titrisation classique, parce que une opĂ©ration synthĂ©tique peut ĂȘtre partiellement financĂ©e.
Dans une opĂ©ration partiellement financĂ©e, on ne finance quâune partie du risque tandis que le surplus est non financĂ©.
Exemple :
Portefeuille de crédit de 1.000.
Lâanalyse des agences de notation aboutit Ă la conclusion quâavec une rĂ©serve de 10, le portefeuille atteint la qualitĂ© AAA.
Lâacheteur de protection conclut, avec une SPC, un dĂ©rivĂ© de crĂ©dit dâun montant de 100.
La SPC va émettre des obligations pour 100, dont 90 de qualité AAA.
Pour le surplus, lâacheteur de crĂ©dit va conclure un simple dĂ©rivĂ© de crĂ©dit avec une banque internationale de qualitĂ© AAA pour un montant de 900.
Selon les termes de ce dĂ©rivĂ© de crĂ©dit, la contrepartie ne couvrira les pertes du portefeuille que si celle-ci dĂ©passent 100 (câest-Ă -dire le montant de la protection assurĂ© par la SPC). Selon les conventions de marchĂ©, ce dĂ©rivĂ© sera qualifiĂ© comme ayant une qualitĂ© « super AAA », câest-Ă -dire de meilleure qualitĂ© que le « AAA », censĂ© ĂȘtre la meilleure qualitĂ© possible.
Les banques internationales signent volontiers ce type de dĂ©rivĂ© de crĂ©dit en tant que « vendeur de protection » justement parce quâelle considĂšrent que le risque est tellement tĂ©nu quâil est virtuellement inexistant. Par consĂ©quent, la prime Ă payer pour ce type de protection est, en rĂšgle gĂ©nĂ©rale, infĂ©rieure Ă la marge qui devrait ĂȘtre payĂ©e sur des obligations « AAA), ce qui fait baisser le coĂ»t global de lâopĂ©ration.
Les pays de régimes juridiques continentaux basés sur le Code Napoléon ont été fort en retard sur les autres pays du fait de la complexité du mécanisme de cession de créance.
DÚs lors, afin de permettre la titrisation, le législateur a dû mettre en place un mécanisme particulier qui simplifie cette cession.
En France, le lĂ©gislateur a créé les FCC - Fonds Communs de CrĂ©ances, qui sont des fonds de placement spĂ©cialisĂ©s dont lâobjet est lâachat et le refinancement de crĂ©ances, et rendu particuliĂšrement simple le mĂ©canisme de cession de crĂ©ances, ou des risques sur ces crĂ©ances, Ă ces fonds. .
Dâautre pays europĂ©ens ont créés des mĂ©canismes semblables (Belgique : Fonds ou SociĂ©tĂ©s dâInvestissement en CrĂ©ances).
Sous cette expression anglaise, on désigne un instrument financier qui se rapproche de la titrisation.
En France, les Obligations FonciĂšres sont des obligations Ă©mises par des Ă©tablissements bancaires spĂ©cialisĂ©s dont le seul objet est lâorigination de crĂ©ances hypothĂ©caires et de crĂ©dit aux pouvoirs publics. Les actifs de ces banques sont dĂšs lors de trĂšs bonne qualitĂ© et garantissent les obligations Ă©mises par ces banques.
Alors que le rehaussement de crĂ©dit dâune titrisation est assurĂ© par une structuration complexe, celui-ci est assurĂ©, dans le cas des obligations fonciĂšres, par un rĂ©gime juridique et des rĂšgles de fonctionnement extrĂȘmement sĂ©vĂšres des banques spĂ©cialisĂ©es.
On constate cependant sur le marchĂ© que la distinction entre les deux produits est parfois tĂ©nue, les Ă©metteurs dâobligations fonciĂšres utilisant certaines techniques de structuration.
Il a Ă©tĂ© fait allusion dans une des sections ci-dessus aux entreprise, tels que des sociĂ©tĂ©s financiĂšres aux Ătats-Unis, qui ont besoin de la titrisation pour financer leur activitĂ©.
Il nâest pas rare dans ce pays que des entreprises soient financĂ©es quasi exclusivement par la titrisation : des sociĂ©tĂ©s de crĂ©dit par exemple, qui produisent des crĂ©dits liĂ©s Ă des cartes de crĂ©dit et titrisent le portefeuille dĂšs que celui-ci atteint un certain montant.
On peut analyser cette tendance comme Ă©tant un corollaire Ă la spĂ©cialisation des entreprises. On sait que la tendance actuelle est Ă la sous-traitance ou Ă lâimpartition, et ce nâest pas un hasard : afin de maximiser ses profits, chaque entreprise dĂ©termine son activitĂ© clĂ© (core business) et tendra Ă se dĂ©barrasser des activitĂ©s annexes.
Pour donner un exemple grossier, une banque nâa pas vocation Ă tenir un restaurant. Elle sous-traitera donc les activitĂ©s du restaurant dâentreprise Ă une sociĂ©tĂ© spĂ©cialisĂ©e.
Dans une certaine mesure, la titrisation est Ă©galement rĂ©vĂ©latrice de cette tendance. Les sociĂ©tĂ©s de crĂ©dit amĂ©ricaine citĂ©es ci-dessus ont dĂ©terminĂ© que leur activitĂ© clĂ© Ă©tait lâĂ©valuation du risque crĂ©dit et la prise de risques de crĂ©dit. On dira que la fonction de cette entreprise est lâ « origination » de crĂ©dits.
Dans cette optique, une activité annexe indispensable sera la collecte des fonds nécessaires pour accorder les crédits.
Pour cette activité, on peut envisager les modÚles suivants :
1er modĂšle : Collecte de fond sur le marchĂ© des capitaux ou par le dĂ©pĂŽt des clients, ce qui implique que lâentreprise devient une banque, avec les Ă©lĂ©ments suivants :
Ceci nâest pas mauvais en soi, puisque nous avons dĂ©crit ici la naissance dâune banque, mais reste que lâactivitĂ© clĂ© va commencer Ă ĂȘtre dĂ©laissĂ©e, et lâentreprise va devoir redĂ©finir ses activitĂ©s clĂ©s.
2eme modĂšle : Titrisation systĂ©matique des actifs dĂšs quâils atteignent un certain montant :
Bien sĂ»r, entre ces deux modĂšles extrĂȘmes, il existe une infinitĂ© de possibilitĂ©, mais on voit que le succĂšs de la titrisation est aussi dâune certaine façon une consĂ©quence de la spĂ©cialisation de plus en plus forte des entreprises.
Lâexemple ci-dessus montre comment la titrisation est en fait une externalisation de la fonction financiĂšre de lâentreprise.
On aurait pu Ă©galement prendre lâexemple de la fonction de gestion de portefeuille dâactif : une entreprise dont la fonction-clĂ© est lâorigination de crĂ©dits nâa pas nĂ©cessairement pour fonction de vĂ©rifier le paiement rĂ©gulier des crĂ©dits ou dâassurer leur recouvrement en cas de dĂ©faut de la part de lâemprunteur.
Or cette fonction suppose aussi lâacquisition de systĂšmes et de personnel qui ne sera pas utilisĂ© pour la fonction-clĂ© de lâentreprise.
Par consĂ©quent, cette activitĂ© lĂ aussi peut ĂȘtre sous-traitĂ©e. Dans les faits, on constate effectivement quâaux Ătats-Unis et en Grande-Bretagne, il est tout Ă fait commun pour une banque de confier la gestion au jour le jour de son portefeuille de crĂ©dit Ă une entreprise tierce dont cette gestion (on parle en anglais de « servicing ») constitue lâactivitĂ©-clĂ©. En Europe, ce mouvement tarde Ă se mettre en route et les rares entreprises spĂ©cialisĂ©e on du mal Ă se faire accepter.GĂ©nĂ©ralitĂ©s
On notera que cette définition de la titrisation est purement technique : elle ne dit rien de ce à quoi sert cette technique financiÚre.Un concept simple
Lâinvestisseur participera Ă lâopĂ©ration et acquĂ©rra les obligations non pas sur base de la capacitĂ© de remboursement de lâentreprise, mais exclusivement sur base des flux financiers futurs qui garantissent le remboursement des obligations. Pourquoi la titrisation ?
Illustration
Economiquement, tout se passe pour la banque comme si elle avait obtenu le financement « en direct » et elle sâest assurĂ© un financement sur base de la qualitĂ© du portefeuille de crĂ©dit.Avantages
AccĂšs Ă une nouvelle source de financement
Transfert de risques
Pour les banques, soumises Ă un contrĂŽle des risques par leur contrĂŽleur, lâaspect gestion des risques est particuliĂšrement important.Gestion de bilan
Discrétion et maintien de la relation avec le client
Ceci est largement facilitĂ© par lâusage de la titrisation.CrĂ©ation de valeur
Ce type de transaction de titrisation est appelé Collateralised Bond Obligation ou Collateralised Debt Obligation (CBO ou CDO).Structuration des obligations
Notation
Imaginons dĂšs lors que lâagence ait les critĂšres suivants:
Ces diverses possibilitĂ©s sont illustrĂ©es ci-contre. SpĂ©cificitĂ©s de lâinvestissement
Amortissement du portefeuille
Câest-Ă -dire que le portefeuille va sâamortir avec le temps.
Alors que les intĂ©rĂȘts payĂ©s par les emprunteurs seront utilisĂ©s pour payer lâintĂ©rĂȘt payable aux investisseurs, il est Ă©vident que chaque remboursement en capital devra ĂȘtre utilisĂ© pour rembourser le capital des obligations.SenioritĂ©
Remboursement anticipé
Taux
Exemple
Les classes B et C ont donc Ă©tĂ© des obligations Ă taux fixe, et leur remboursement est dit « soft bullet ». Une obligation « soft bullet » est une obligation remboursable in fine (remboursable en une fois Ă lâĂ©chĂ©ance, « bullet » en anglais) mais dont la date de remboursement nâest pas totalement certaine : dans certaines circonstances exceptionnelles (tel quâun amortissement accĂ©lĂ©rĂ© imprĂ©vu du portefeuille), cette date peut varier.Classes dâactifs utilisables
Principaux types dâopĂ©rations
Elles peuvent aussi se classer selon le mode de financement.Opérations synthétiques
Pourquoi une titrisation synthétique ?
Pas de financement
Simplicité de structuration
Opérations plus importantes et coût inférieur
Régime juridique
Covered Bonds
Mise en perspective : la titrisation comme instrument stratégique
Pour assurer ses activitĂ©s, lâentreprise devra engager du monde, acheter des systĂšmes experts, bref, elle va sâĂ©loigner de son activitĂ© clĂ© telle quâelle a Ă©tĂ© dĂ©terminĂ©e.
La société est donc focalisée sur son activité clé, et elle maximalise la rentabilité de son activité de prise de risque-crédit en conservant le premier risque sur les portefeuilles titrisés (tout en se couvrant pour les pertes exceptionnelles).
