Syndicat d'agglomération nouvelle Article, Signification, Explication

Le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) est, en France, une structure de coopération intercommunale qui fut mise en place après la loi Rocard de 1983 pour organiser les villes nouvelles. Il remplaçait une précédente structure, le syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de ville nouvelle.

Neuf syndicats furent créés en 1984:

• un à Cergy-Pontoise;
• un à Évry;
• un à L'Isle-d'Abeau;
• un à Ouest Provence (qui s'appelait à l'époque Rives de l'Étang de Berre);
• un à Saint-Quentin-en-Yvelines;
• deux à Sénart (Melun-Sénart à l'époque);
• deux à Marne-la-Vallée.

Il n'y en eut pas dans les deux dernières villes nouvelles:

• Villeneuve d'Ascq (Lille-Est) venait d'être déclarée achevée;
• Val-de-Reuil (Le Vaudreuil) avait été organisé en commune unique.

Suite à l'achèvement de certaines villes nouvelles, certains se sont transformés en communauté d'agglomération. C'est le cas d'Évry, le 1er janvier 2001, puis de Cergy-Pontoise et Saint-Quentin-en-Yvelines, le 1er janvier 2004.

Il reste donc, en 2004, six syndicats d'agglomération nouvelle.

Lien externe

• http://www.intercommunalites.com

C'est un article concernant le Syndicat d'agglomération nouvelle. La page contient la signification du Syndicat d'agglomération nouvelle , Description et explication au sujet de Syndicat d'agglomération nouvelle