article sur le Départements français, Explication sur le Départements français

Départements français Article, Signification, Explication

      

La France compte 100 départements : 96 départements métropolitains et 4 départements d'outre-mer, les DOM. Chaque département est à la fois une division administrative de l'État et une collectivité territoriale.

Table of contents
1 Situation actuelle
2 Évolution des départements dans l'histoire
3 Evolution institutionnelle des départements
4 Voir aussi

Situation actuelle

Carte



Départements et régions français

Listes

Voir aussi les autres listes :

Numérotation

Le départements sont numérotés dans l'ordre alphabétique sauf pour le Territoire de Belfort, les départements de la région parisienne et les départements d'outre-mer. Au-delà de leur fonction de découpage du territoire français, les numéros de départements font partie de la vie de tous les jours, puisqu'on les retrouve sur les
plaques d'immatriculation des véhicules, dans les codes postaux, les numéros de sécurité sociale...

Les départements métropolitains étaient numérotés dans l'ordre alphabétique à l'origine, avant des changements de noms et le redécoupage de l'Île-de-France en 1964 (ayant pris effet en 1965).

Cas particulier de la Corse: suite au découpage de la Corse (code 20) en deux départements, en 1976, la Corse-du-Sud et la Haute-Corse ont reçu deux nouveaux codes, 2A et 2B respectivement. Ces nouveaux codes apparaissent sur les plaques d'immatriculation et les numéros de sécurité sociale (seulement pour les personnes nées après la division de la Corse), tandis que l'ancien code reste utilisé dans les codes postaux ainsi que les numéros de sécurité sociale des personnes nées avant 1976.

Évolution des départements dans l'histoire

Avant 1790 la France était organisée en provinces, c'est à la Révolution française que la France fut découpée en départements, suite à une loi du 22 décembre 1789. Leur nombre exact (83) et leurs limites furent fixés le 26 février 1790, et leur existence prit effet le 4 mars 1790. À l'époque, chaque département possédait son assemblée, constituée de 36 membres élus (ceux-ci désignant à leur tour un président et un directoire exécutif permanent). Les départements étaient divisés en districts, cantonss et communes. Il pouvait y avoir jusqu'à neuf districts par département et neuf cantons par district.

Cette organisation proposée par Cassini, visait à homogénéiser l'organisation de la France tout en conservant une administration locale, mais en retirant les spécificités provenant essentiellement des privilèges de l'aristocratie locale.

Voir la liste des 83 départements de 1790.

La Révolution et l'Empire

À partir de 1792, pendant la Ire République puis pendant l'Empire de Napoléon Ier, quand la France en guerre contre toute l'Europe étendit son territoire, les régions annexées furent organisées en départements. Cela concerna les territoires de l'actuelle Belgique, des Pays-Bas, de l'Allemagne (toute la rive gauche du Rhin et les côtes de la Mer du Nord) une partie de la Suisse, le nord et le centre de l'Italie. À l'apogée des conquêtes françaises, il y avait 130 départements, et des villes comme Bruxelles, Amsterdam, Hambourg, Aix-la-Chapelle, Genève, Turin ou Rome étaient des préfectures de l'Empire. Ces territoires furent perdus à la chute de l'Empire en 1814 (une partie de la Savoie ainsi que d'autres territoires en 1815 seulement, après la deuxième chute de l'Empire, dite des Cent-Jours).

Les Provinces illyriennes annexées à la France furent divisées en 10 intendances et non en départements.

Voir la liste des 130 départements de 1811.

À la chute définitive de l'Empire (1815), la France est réduite à 86 départements ; les 3 départements supplémentaires par rapport aux 83 initiaux de 1790 sont celui de Vaucluse qui correspond à une annexion, celui de Tarn-et-Garonne pris sur des départements voisins ainsi le Rhône et la Loire provenant de la scission du département de Rhône-et-Loire.

Les départements français d'Espagne

Les départements espagnols (Bouches-de-l'Èbre, Montserrat, Sègre et Ter créés en 1812, regroupés en 1813 en Bouches-de-l'Èbre-Montserrat et Sègre-Ter, perdus en 1814 et dont l'annexion de facto n'avait jamais été reconnue officiellement.

Les départements français d'Algérie (1848-1962)

En 1848, l'Algérie, considérée alors comme partie intégrante du territoire français, fut organisée en 3 départements (Alger, Constantine, Oran). Cette organisation fut changée à plusieurs reprises entre 1955 et 1962, et il y eut jusqu'à 17 départements algériens. Après la révision du 20 mai 1956, les 3 départements furent ainsi divisés, pour donner naissance à 12 départements, Alger, Médéa, Orléansville,Tizi-Ouzou, Constantine, Batna, Bône, Sétif, Oran, Mostaganem, Tiaret et Tlemcen.

L'Algérie indépendante en 1962 conserva le découpage administratif réalisé par la France jusqu'en 1978.

Le Second Empire et ses conséquences

  • 1860 : la cession, par le royaume de Sardaigne, de la Savoie et du comté de Nice donne lieu à la création :
    • de la Savoie et de la Haute-Savoie,
    • des Alpes-Maritimes (comté de Nice auquel est adjoint l'arrondissement de Grasse, détaché du département du Var) ;
    • la France passe de 86 à 89 départements (compte non tenu des départements d'Algérie).
  • 1871 : après la perte de l'Alsace-Lorraine, les parties restantes de la Meurthe et de la Moselle forment le département de Meurthe-et-Moselle, la partie restante du Haut-Rhin forme le Territoire de Belfort (le Bas-Rhin est entièrement perdu) ; la France passe de 89 départements à 86 départements et 1 territoire (compte non tenu des départements d'Algérie).

Les conséquences de la Première Guerre mondiale

  • 1919 : la France récupère le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle (comprenant une partie de ce qui fut la Meurthe). Les anciens départements alsaciens et lorrains ne sont pas reconstitués ; la France passe de 86 à 89 départements (compte non tenu des départements d'Algérie).
  • 1922 : le Territoire de Belfort devient un département de plein exercice. Il disposait depuis 1871 d'un statut d'« arrondissement subsistant du Haut-Rhin », ayant à sa tête un administrateur faisant fonction de préfet et une commission départementale ayant les pouvoirs du conseil général ; la France passe de 89 à 90 départements (compte non tenu des départements d'Algérie).

Depuis la Libération (1946)

Départements ayant changé de nom

Evolution institutionnelle des départements

L'organisation originalle de
1790 fut remaniée dès 1795, avec la suppression des districts et la création des municipalités de cantons. Les administrations étaient alors toutes concentrées au niveau des chefs-lieux de canton, les communes perdant toute autonomie.

Le 17 février 1800 (loi du 28 pluviôse An VIII - voir Calendrier républicain), ces structures furent encore modifiées. Les départements furent à nouveau découpés en arrondissements (qui remplaçaient les districts, mais moins nombreux et donc plus étendus), cantons (également moins nombreux que ceux de 1790) et communes, et on vit apparaître les préfectures et sous-préfectures (avec bien sûr le poste de préfet, et le conseil de préfecture), ainsi que les conseils généraux. La Monarchie de Juillet leur reconnaîtra également la personnalité morale.

Mise à part la loi du 10 août 1871 qui créera la Commission Départementale, et instituera l'élection du conseil général au suffrage universel avec le canton comme circonscription électorale, l'organisation des départements restera inchangée jusqu'en 1982, quand est votée la loi de décentralisation, qui précise le champ de compétences des départements et leur donne plus de poids dans la vie économique nationale.

Enfin, la loi du 2 mars 1985 transfère l'exécutif – jusqu'alors exercé par le préfet – au président du Conseil Général.

Voir aussi


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