Commerce électronique Article, Signification, Explication
Le commerce électronique ou e-commerce désigne l'échange de biens et de services entre deux entités sur les réseaux, notamment Internet.
On peut distinguer :
- L'échange électronique entre professionnels, souvent appelé B2B (se prononce bitoubi), acronyme anglais de
- Le commerce électronique à destination des particuliers, ou B2C (se prononce bitouci), acronyme anglais de . Il s'agit de sites web marchands, type télé-achat.
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2 Commerce électronique transfrontalier 3 Voir aussi 4 |
Lorsque un bien est vendu dans le cadre du commerce électronique, il s'agit aussi de vente à distance, et les lois qui y prévalent s'appliquent.
A l'heure de la mondialisation, internet est devenu un vecteur formidable du commerce électronique. Pourtant, les questions relatives à l'achat de produits à l'étranger révèle des difficultés, notament en cas de litige.
Les pays européens doivent pour leur part transcrire dans leurs codes nationaux les directives touchant ce domaine, ce qui rendra homogènes les règles applicables entre chaque pays de l'UE.
Dans le cadre du B2C et lorsqu'un achat a lieu en dehors de l'Union Européenne, il convient d'être prudent, de savoir à qui l'on a affaire, et de bien connaitre les conditions de la vente. En cas de litige grave, le seul recours pourrait être le dépôt d'une plainte et dans le pays de l'acheteur, et dans le pays du vendeur. Le droit français protège les consommateurs en indiquant qu'un acheteur ne saurait être privé de son droit à déposer plainte dans son pays de résidence.
Il semble qu'il vaille mieux aussi avoir des notions du droit du pays dans lequel se situe le vendeur.
Lorsqu'il s'agit de B2B, le droit de la consommation laisse plutôt la place au droit du commerce international.
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Commerce électronique transfrontalier
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